Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOCA SEASON
POLYGRAM (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1595354
Date de dépôt :
01/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
01/06/2000

Présentation de la marque SOCA SEASON

Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) POLYGRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOCA SEASON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POLYGRAM domicilié(e) 2, square Pétrarque, 75016 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque SOCA SEASON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

POLYGRAM a également déposé les autres marques suivantes : LASER TEST , COURONNE , LE MYSTERE DES VOIX BULGARES , SEDUCTION DU CLASSIQUE , L'EMPIRE DU CLASSIQUE , LES STARS DU CLASSIQUE , POUSSIN , 3 D , CD VIDEO NEWS , PMV POLYGRAM MUSIC VIDEO


POLYGRAM (société anonyme) - 2, square Pétrarque, 75016 PARIS - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Inscription le 24 juillet 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°187873 - Publication au BOPI 1995-07-24

Supports d'enregistrements de données, notamment du son, de l'image et des programmes. Education et divertissement

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.